Séances du Conseil général

CONVOCATION

  1. Correspondance – Appel
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 1er octobre 2020  (pages 1 à 13)
  3. Examen et adoption du  budget 2021
  4. Arrêté relatif à la formalisation de l'affiliation de la Commune à Prévoyance pour le personnel actif et pensionné du Syndicat intercommunal des sapeurs-pompiers volontaires de littoral neuchâtelois.  (page 14)
  5. Arrêté relatif à la formalisation de l'affiliation de la Commune à Prévoyance pour le personnel actif pensionné de la Commune  (page 15)
  6. Arrêté relatif à la formalisation de l'affiliation de la Commune à Prévoyance pour le personnel actif et pensionné du Syndicat Intercommunal EOREN  (pages 16 à 17)
  7. Arrêté relatif à l'adoption du  nouveau règlement général du Conseil d'Evénements Scolaires (CESC)
  8. Points en suspens – informations du Conseil communal
  9. Divers

CONVOCATION

  1. Correspondance – Appel
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 11 juin 2020 (pages 1 à 18)
  3. Recommandation communale visant la modification du système de zones et de tarification des transports publics Onde verte du Canton de Neuchâtel (pages 19 à 26)
  4. Nomination de deux membres à la commission ETUD en remplacement de Mmes Valérie Barbezat et Régine Watrin, démissionnaires
  5. Rapport et arrêté concernant une demande de crédit de CHF 10'000.-, relative à l’installation d’une ligne de vie sur le toit du collège (pages 27 à 28)
  6. Rapport et arrêté concernant une demande de crédit de CHF 15'000.-, relative à la création de 2 stations vélo libre-service (pages 29 à 31)
  7. Rapport et arrêté concernant l’octroi de la garantie par la Commune des prestations de l’institution de prévoyance non entièrement financées (pages 32 à 33)
  8. Rapport et arrêté pour la perception de l’impôt foncier (pages 34 à 36)
  9. Information concernant les taxes du cimetière
  10. Points en suspens – informations du Conseil communal
  11. Divers

CONVOCATION

  1. Correspondance – Appel
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 13 février 2020
  3. Adoption  comptes 2019
  4. Demande de crédit d’un montant de CHF 24'500.- pour les travaux de remise en état de l’appartement de la rue Vallier 3  Rapport et Arrêté
  5. Demande de crédit de CHF 27'500.- pour la création d’un WC pour personnes à mobilité réduite au collège.  Rapport et Arrêté
  6. Demande de crédit de CHF 45'000.- pour l’extension du Columbarium du cimetière.  Rapport et Arrêté
  7. Demande de crédit de CHF 332'000.- pour le carrefour Malpierres-RC5 et la création de deux arrêts de bus.  RapportArrêté et Annexe
  8. Points en suspens – informations du Conseil communal
  9. Divers

 

CONVOCATION

  1.  Correspondance – Appel
  2. Adoption du  procès-verbal de la séance du 14 décembre 2019  (pages de 1 à 17)
  3. Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 361'000.00 pour la réalisation de la mesure 8 partielle du PGEE et le surfaçage d’un chemin piétonnier (pages 18 à 21)  RapportArrêté 1Arrêté 2
  4. Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 94'100.00 en vue de l’acquisition d’une balayeuse pour le service des TP2C (pages 22 à 27)  Rapport et Arrêté
  5. Motion communale visant la modification du système de zones et de tarification des transports publics Onde verte du Canton de Neuchâtel (page 28 à 36)  Rapport et Arrêté
  6. Points en suspens – informations du Conseil communal
  7. Divers