Séances du Conseil général

CONVOCATION

  1. Correspondance - Appel
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 1er septembre 2022 (pages de 1 à 8)
  3. Nomination d'un.e président.e du Conseil général pour la période du 1er janvier 2023 au 30 juin 2023 en remplacement de M. Jérémie Veillard, élu au Conseil communal
  4. Nomination d'un.e membre à la commission des Services industriels et des travaux publics (SITP) en remplacement de M. Jérémie Veillard, élu au Conseil communal
  5. Nomination d'un.e membre au Conseil d'événements scolaires communal (CESC) en remplacement de M. Jérémie Veillard, élu au Conseil communal
  6. Nomination d'un.e membre à la commission d'Environnement, du trafic, de l'urbanisme et des domaines (ETUD) en remplacement de M. Angelo Chittani, démissionnaire (annexe)
  7. Examen et adoption du budget 2023
  8. Rapport du Conseil communal au conseil général relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 33'000.- pour le renouvellement du système de télégestion du service des eaux (pages de 9 à 11)
  9. Points en suspens - informations du Conseil communal
  10. Divers

CONVOCATION

  1. Correspondance - Appel
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 16 juin 2022  (pages de 1 à 18)
  3. Rapport du Conseil communal au conseil général relatif à une demande de crédit d'engagement de 90'000.- pour l'avant-projet de protection contre les crues du Ruhaut et du Mortruz (pages de 19 à 22)
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif au règlement concernant la vidéosurveillance au collège primaire  (pages de 23 à 31)
  5. Point en suspens - information du Conseil communal
  6. Divers

CONVOCATION

  1. Correspondance - Appel
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 24 février 2022  (pages de 1 à 8)
  3. Nomination du bureau du Conseil général pour la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023.
  4. Rapport et adoption des comptes 2021
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la modification du temps de travail de l'agent de sécurité publique. (pages de 9 à 11)
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'acceptation de dons en faveur des sinistré.e.s et de la Commune à la suite des inondations du 22 juin 2021, à la création d'un fonds communal temporaire. (pages de 12 à 14)
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la motion du groupe Ensemble pour Cressier « Pour une amélioration de la biodiversité urbaine dans le village de Cressier » (pages de 15 à 17)
  8. Point en suspens - informations du Conseil communal
  9. Divers

ARRÊTÉS

Arrêté du Conseil d'État relatif à l'acceptation de dons en faveur des sinistré.e.s et de la Commune à la suite des inondations du 22 juin 2021, à la création d'un fonds communal temporaire (point 6)

CONVOCATION

  1. Correspondance - Appel
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2021  (pages de 1 à 16)
  3. Rapport du Conseil communal au conseil général relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 42'000.- pour des travaux de rénovation des accès de la crèche Tartine et Chocolat dans l'aile Nord du Château  (pages de 17 à 19)
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d'engagement complémentaire de CHF 540'000.- pour la mesure 7 du PGEE  (pages de 20 à 22)
  5. Point en suspens - information du Conseil communal
  6. Divers