Séances du Conseil général

CONVOCATION

1. Correspondance – Appel

2. Adoption du procès-verbal de la séance du 10 juin 2021  (pages de 1 à 13)

3. Nomination d’un-e président-e pour la période du 11 décembre 2021 au 30 juin 2022 en remplacement de Melissa Cravero, démissionnaire (annexe)

  • 3a) Nomination d'un-e délégué-e au Conseil intercommunal du Syndicat de la Communauté des eaux Neuchâteloises (CEN) en remplacement de Melissa Cravero, démissionnaire (annexe)
  • 3b) Nomination d'un-e membre à la commission ETUD, en remplacement de Nicolas Ruedin, démissionnaire (annexe)
  • 3c) Nomination d'un-e membre à la commission PAL, en remplacement de Nicolas Ruedin, démissionnaire (annexe)

4. Examen et adoption du  budget 2022

5. Rapport et arrêté relatif à une demande de crédit de CHF 3'450'000.00 suite aux inondations du 22 juin 2021  (pages de 14 à 17)

6. Rapport et arrêté relatif à une demande de crédit de CHF 350'000.00 en vue de la réalisation du plan d’aménagement local (PAL)  (pages de 18 à 20)

7. Rapport et arrêté relatif à la perception de la taxe des chiens  (pages de 21 à 23)

8. Points en suspens – informations du Conseil communal

9. Divers

 CONVOCATION

  1. Correspondance - Appel
  2. Adoptions du procès-verbal de la séance du 18 mars 2021  (pages 1 à 9)
  3. Nomination du bureau du Conseil général
  4. Rapport et adoption des  comptes 2020
  5. Rapport et arrêté muni de la clause d'urgence de CHF 34'000.00 pour des travaux dans la chaufferie du collège  (pages 10 à 12)
  6. Rapport et arrêté relatif à l'augmentation de la compétence financière du Conseil communal à CHF 30'000.00  (pages 13 à 15)
  7. Rapport et arrêté relatif à une demande de crédit de CHF 580'000.00 pour la mesure 8 étape 2 du PGEE  (pages 16 à 21) annexe
  8. Motion du Groupe Ensemble pour Cressier "Pour une amélioration de la biodiversité urbaine dans le village de Cressier"  (pages 22 à 25) annexe 1, annexe 2, annexe 3 et annexe 4
  9. Point en suspens - informations du Conseil communal
  10. Divers

CONVOCATION

  1. Correspondance - Appel
  2. Adoptions des procès-verbaux des séances du 12 décembre 2020 et du 14 janvier 2021  (pages 1 à 24)
  3. Rapport et arrêté relatif à l'augmentation de l'effectif du personnel communal d'un poste équivalent plein temps  (pages 25 à 26)
  4. Rapport et arrêté relatif à une demande de crédit de CHF 44'000.00 pour l'acquisition d'un tracteur pour le service des TP2C  (pages 27 à 31)
  5. Rapport et arrêté relatif à une demande de crédit de CHF 38'500.00 pour la réfection d'un mur sur la route de Frochaux  (pages 32 à 34)
  6. Nomination de 5 membres à la commission temporaire administrative pour la révision du règlement général de Commune
  7. Nomination d'un délégué au Syndicat intercommunal de la sécurité civile du littoral neuchâtelois
  8. Points en suspens - informations du Conseil communal
  9. Divers

CONVOCATION

  1. Ouverture de la séance par le doyen d’âge
  2. Proclamation de l’arrêté de validation des élections
  3. Constitution du bureau provisoire :
    Président.       M. Guy Lombard
    Secrétaire :     M. Damien Guerne
    Questeurs :     Mme Melissa Cravero
                              M. Luca Bertola
  4. Appel
  5. Nomination du bureau du conseil général :
    Président(e) :
    Vice-président(e) :
    Secrétaire :
    Vice-secrétaire :
    Questeurs (2) :
    Vice-questeur :
  6. Rapport et arrêté concernant la modification de l’article 5.13 du règlement général de Commune (commission de police du feu) (pages 01 et 02)
  7. Rapport et arrêté concernant la modification de l’article 146 du règlement des constructions. (pages 03 et 04)
  8. Nomination des commissions :
    - commission financière (5 membres issus du Conseil général)
    - commission des naturalisations et des agrégations (5 membres)
    - commission des services industriels et des Travaux Publics (SITP) (5 membres)
    - commission de la police du feu, de la Protection Civile et de la salubrité publique ( 5 membres)
    - commission de l’environnement, du trafic, de l’urbanisme et des domaines (ETUD) (5 membres)
    - commission de la révision du plan d’aménagement local (PAL)  (5 membres)
  9. Nomination des délégués :
    - 3 délégué(e)s au Conseil d’Evénements scolaires communal (CESC)
    - 2 délégué(e)s au comité du centre d’animation et de prévention (Le CAP)
    - 2 délégué(e)s au Conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle
    - 2 délégués au Conseil intercommunal du Syndicat de la Communauté des eaux Neuchâteloises (CEN)
  10. Communications du Conseil communal
  11. Divers